J’ai bien connu le chroniqueur lors de mes études en sciences de l’environnement à l’UQAM. Hier, j’ai lu par hasard son commentaire dans le Journal « du » Québec: laissez-moi vous dire que je juge son propos des plus pertinents… et inquiétant!
La slapp, une menace directe à notre démocratie et au travail des militants?
Source: Daniel Green, Canoë, 24 février 2008.
Une slapp (1), c’est une poursuite sans fondements, préparée par des avocats bien payés, et dont le seul but est de ruiner les citoyens et les empêcher de parler. Une slapp fonctionne par la peur et ses seules cibles et victimes sont les citoyens qui n’ont pas l’argent pour se défendre.
Un boomerang
Une slapp est vicieuse. C’est un boomerang. Constatant que l’État n’applique pas la loi, un citoyen se bat pour protéger ses concitoyens. Et le boomerang revient le slapper en plein visage: c’est lui, et non l’État fautif, qui est puni et détruit par une poursuite personnelle. L’État s’en lave les mains.
Les Slappeurs sont des promoteurs, parfois l’État lui-même. Des fermiers de Saint-Hyacinthe, inquiets des aller-venues des gens du projet de pipeline Ultramar sur leur terre ancestrale, n’ont reçu à leurs questions que la visite d’huissiers livrant des lettres des avocats d’Ultramar. (…)
La suite. À consulter aussi, ce billet: Poursuite: L’AQLPA contrainte de fermer ses portes et ce sujet dans Wikipedia: Strategic lawsuit against public participation.
26 février 2008 à 00 h 38
Ça c’est un méchant problème.
Personnellement, je ne vois pas encore comment on pourrait concéder une certaine immunité (ce qui serait souhaitable) à des citoyens qui osent dénoncer des violations aux règles et aux lois par une entreprise, sans permettre à des fanatiques de nuire indûment à la réputation des entreprises qui agissent selon les règles de l’art (ce qui ne serait pas souhaitable du tout)
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26 février 2008 à 10 h 05
Je crois que ce sera aux citoyens de s’organiser en groupes pour défendre leurs intérêts avant de se faire organiser ! Les gouvernements n’ont malheureusement peu d’intérêts a défendre ces droits à l’expression.
Pour ceux qui qui disent qu’ont vit dans un pays libre…
Personnellement je ne cèderais point à la peur !
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26 février 2008 à 12 h 36
Ce n’est pas une question de peur, c’est plutôt une question de poursuites pour d’énormes montant (pour atteinte à la réputation de la compagnie entre autres), de jugements en conséquences rendu contre toi, puis d’un huissier qui vient te saisir. Rendu là, tu n’as plus les moyens d’assurer ta défense et tu n’as plus grand chose tout court de toute façon…
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26 février 2008 à 20 h 51
@Manu: Il y a 24 États américains qui ont légiféré contre les « poursuites stratégiques » (SLAPP). C’est parfaitement faisable ici.
La clé est qu’un enjeu public doit être soulevé (autrement dit on ne chiale pas contre une compagnie juste pour chialer).
Le juge a déjà l’obligation de recevoir la poursuite s’il y a apparence réelle de diffamation. Cela ne changera pas.
Toutefois, ce qu’on ajouterait dans une loi anti-SLAPP est la possibilité pour lui de la rejeter, s’il semble que le plaignant utilise le mécanisme de la diffamation pour étouffer un débat public (pourtant nécessaire dans une société démocratique).
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28 février 2008 à 02 h 46
C’est bon à savoir! et j’ose croire qu’on ira dans ce sens ici aussi.
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