Source : Jean-François Néron, Le Soleil, le 24 décembre 2009
(Québec) L’adoption du budget d’agglomération, hier, à l’hôtel de ville de Québec, tend à démontrer encore une fois l’inutilité de tenir des séances publiques auxquelles n’assistent généralement aucun journaliste ni citoyen, pas même les représentants de L’Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin, qui y injectent pourtant la moitié de leur budget respectif.
Le conseil «d’agglo», ainsi communément appelé, gère les dépenses qui touchent l’ensemble du territoire de Québec, y compris celui des villes de L’Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin. Pensez aux dépenses relatives à la police ou aux équipements dits «régionaux». En 2010, Saint-Augustin versera 15,4 millions $ au budget de l’agglomération; L’Ancienne-Lorette, 10,9 millions $. Le budget total s’élève à 570 millions $, dont environ 96 % est versé par Québec.
En 2006, ce conseil s’était vu attribuer le qualificatif de « Babel ».
24 décembre 2009 à 14 h 43
Ridicule et inefficace, en effet. Que le gouvernement provincial assume ses responsabilités et intègre d’une fois pour toutes ces deux anomalies dans la ville de Québec.
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24 décembre 2009 à 17 h 15
Il pourrait aussi faire le ménage à Montréal dans le système de maires. Un maire, une ville point final. Plus tu as de maire, plus les décisions sont durs à prendre. Dans une ville comme Montréal, il faut être efficace et avoir juste un chef. Ça n’empêche pas d’avoir des conseillés et une opposition.
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25 décembre 2009 à 12 h 09
Une ile une ville c’est impossible sous un gouvernement libéral. On sait très bien que le parti est à genou devant les anglophones ($) de Montréal.
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24 décembre 2009 à 17 h 37
Charles, dans mon livre tu es une anomalie beaucoup plus grande qu’une population qui a décidé, par référendum, de ne pas faire partie de la Ville de Québec. Mon compte de taxe sans porte beaucoup mieux, et je paie aussi pour toutes les factures dites d’agglomération.
Joyeux Noël
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25 décembre 2009 à 10 h 57
C’est pas nouveau cette difficulté à définir les équipements d’agglomération et d’en faire une liste exaustive. La mairesse et L’Allier se sont chicanés des années de temps sans s’entendre sur une liste au point où la polarisation entre deux camps a conduit Mme Harel à décréter une fusion. On voulait éliminer la CUQ et on l’a quand même sur une autre forme avec beaucoup moins d’acteurs. Il demeure qu’avec 96% de la population dans la ville fusionnée, ce palier de décision est, à sa face même, inutile. Comment les deux villes défusionnées de si peu de poids politique peuvent dire leur mot sans être enterrés par le vote massif de Québec?
Avant la mort de Mme Boucher, les trois maires en étaient venus à un consensus d’éliminer ce palier décisionnel en appliquant une facturation proportionnelle pour les services en commun comme l’eau, la police, les pompiers, les services ambulanciers, les équipements dits d,agglomération, etc…
Quant au transport en commun, l’intégration des autobus de St-Augustin est récente. Là aussi c’est devenu suite à cette intégration, un service commun à redritibuer la facture. Par contre la récupération du parc industriel et de ses revenus par la municipalité de St-Augustin est en contradiction avec le principe d’équipement d’agglomération et semblait selon Labeaume la clé du dénouement du dossier. Malheureusement ce n’est pas le cas et St-Augustin est en train de se doter d’un service d’incendie autonome comme quoi le torchon brûle encore.
Il demeure qu’une facture dont les barèmes sont négociés serait plus efficace et moins coûteuse que de maintenir en place une armée de fonctionnaires qui se passent des papiers et multiplient les procès-verbaux. La double approbation des dépenses et investissements de la Ville est ridicule. J’ai deux exemples en tête de double standard à ce palier décisionnel.
Premièrement, pour refaire les rives de la St-Charles qui n’affetce aucune autre ville que Québec, il a fallu l’approbation du conseil d’agglomération. Pourtant de l’Ancienne-Lorette a fait des travaux qui affectaient le lit de la rivière Lorette contigue à Québec et n’a soumis aucun plan au conseil d’agglomération et ces travaux sont à l’origine des débordements de la rivièere dans le secteur les saules.
Deuxièmement, dans le débat sur le fluor qui pourtant affecte le réseau d’aqueduc qui touche les trois villes (C,est un équipement commun reconnu par la loi de la fusion), la résolution imposée par le RMQ, n’a jamais été acheminée pour approbation au conseil d’agglomération.
Je demeure convainçu que la fusion loin de simplifier les choses les a compliqué. Ainsi avant la fusion on avait:
14 conseils de Ville
1 Communauté Urbaine de Québec (CUQ)
1 Conseil Régional des Élus (CRE de la Capitale nationale)
Maintenant on a :
37 conseils de quartiers
6 Conseils d’arrondissement
3 Conseils de Ville
1 Comité Exécutif
1 Conseil d’Agglomération qui fait suite à l’ancienne CUQ
1 Conseil Régional des Élus (CRE de la Capitale nationale)
Lors des audiences de la Commission Mercure, j’ai questionné la présidente sur le fait que l’on ne touche qu’au nombre de conseillers et d’arrondissements par la démarche sans pour autant toucher à toute la structure décisionnelle appelée communément un organigramme. Elle m’a répondu que les réformes doivent se faire à la pièce à mesure que les 24 chantiers se termioneront. Je lui ai rétorqué que le maire devra doter le bureau du Ministre des Affaires municipales de portes tournantes car il changera la Charte de la Ville à chaque fois qu’il s’intéressera à un palier de décision et il en a six maintenant. On sait que le maire et ses suiveux jugent actuellement les conseils de quartier comme superflus et qu’il veulent enlever des pouvoirs au Conseil de Ville pour les rapatrier au Comité Exécutif, le seul vrai palier décisonnel. À ça on n’a pas redéfini les pouvoirs des arrondissements qui eux aussi se doivent d’être changé pour être plus efficace et maintenant on parle d’éliminer le Conseil d’agglomération.
Les 24 chantiers n’ont pas fini de refaire la Charte de la ville et le Ministre d’amender la loi. Seront-ils tous finis avant la prochaine échéance électorale de novebre 2013 ? Permettez-moi d’en douter…
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25 décembre 2009 à 12 h 36
Fernand, la structure décisionnelle l’air mauditement compliquée. Si c’est le bordel comme ça à Québec, on comprend pourquoi ça vas aussi mal à Montréal avec une mairie par arrondissements.
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25 décembre 2009 à 15 h 47
Tu as tout compris Pier-Luc. Pourtant la promesse de Mme Harel était qu’il fallait enlever des paliers de décision car à la CUQ c’était l’impasse et la chicane continuelle, C’était l’argument majeur des fusions. Avoir moins dàe paliers de décisions…
Forvce nous est de constater qu’au lieu d’en enlever on en a rajouté…
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25 décembre 2009 à 20 h 30
Cela, si le conseil d’agglomération a l’air stupide, avoir un équivalent au niveau métropolitain (rive sud rive nord),serait probablement une bonne idée
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26 décembre 2009 à 10 h 47
C’est pas le mandat de la CMQ:
http://www.cmquebec.qc.ca/
Le conseil d’agglomération c’est un accident de parcours. Le parti Libéral a toujours pensé que les défusions ne ne se feraient qu’à Montréal.
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26 décembre 2009 à 11 h 32
Ces structures là ça donne du travail à plein de gens qui ont appris à l’École de la vie. S’ils se mettent à faire le ménage dans les structures bureaucratiques du gouvernement il faudra qu’ils augmentent le budget de l’aide-sociale et ce sera mal vu. Même si en fait, ces structures là c’est du BS maquillé.
Mais, s’il faisait le ménage on respirerait mieux. Finit les tonnes de formulaires inutiles et compliqués et les les fonctionnaires qui se renvoient les appels les uns les autres parce qu’aucun n’a les compétences pour répondre…
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28 décembre 2009 à 08 h 51
C’est certain qu’il faut bien donner de la job aux administrateurs.
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27 décembre 2009 à 23 h 06
Quant à moi, le conseil d’agglomération actuel pourrait disparaître.
Un conseil plus régional (du genre Québec, Lévis, et toutes les municipalités environnantes dont plusieurs citoyens ont des liens de « vie de tous les jours » avec la ville centre) pourrait néanmoins exister. Je n’y verrais toutefois pas des pouvoir budgétaires, mais plutôt un rôle de gestion des priorités et enjeux de la région, et de recommendations sur les moyens et contraintes à un développement harmonisé des villes/municpalités concernées.
Bref, ce ne serait pas un palier supplémentaire par lequel les décisions devraient passer, mais plutôt un organisme indépendant qui émet ses recommandations. À la limite, un intermédiaire d’arbitrage.
Ça existe peut-être déjà sous la forme d’un ou plusieurs « comités régionaux ».
L’actuel conseil devrait quant à lui simplement être remplacé avec des ententes de gré à gré entre les villes, comme cela s’est toujours fait et se fait encore entre des villes qui ne sont pas d’une même « agglomération post-fusions-défusions » (comme Québec et Lévis par exemple, qui peuvent établir des ententes).
À un autre niveau, je me questionne sur la pertinence des arrondissements (j’en aurais long à dire…) qui pourraient s’effacer pour laisser la place à une ville et des quartiers, mais c’est un autre sujet…
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29 décembre 2009 à 22 h 39
Tu as raison Manu de parler de l’inutilité du conseil d’agglomération et des conseils d’arrondissements. Pour le premier, je suis du même avis que Monsieur Dutil, c’est un accident de parcours qu’il faut réparer. Mais pour les conseils d’arrondissements, tu me forces à sortir mes archives de la fusion.
D’abord comment on en parlait avant la fusion. Ce concept d’arrondissement est emprunté de la France. On remarque à Paris que chaque arrondissement est nommé par un numéro et a un conseil indépendant avec un maire d’arrondissement. J’imagine que les nombreux voyages des souverainistes Louise Harel et Jean-Paul L’Allier à Paris les a inspiré.
La Ministre Harel avait une vision des conseils d’arrondissement. J’ai retracé un communiqué du Ministère des Affaires municipales le 26 janvier 2001 dont je fais un copier-coller, Ce communiqué est intitulé :
« EN MATIERE DE CONSULTATION ET D’APPROBATION : LES CITOYENS SERONT GAGNANTS » – Louise Harel
MONTREAL, le 26 janv. /CNW/ – A l’occasion d’un midi-conférence de la
Chambre de commerce et d’industrie de l’Est de l’île de Montréal, la ministre d’État aux Affaires municipales et à la Métropole, madame Louise Harel, a réitéré que la consultation publique sera à l’avenir obligatoire dans les arrondissements de l’île de Montréal avant l’adoption de modification au règlement d’urbanisme de la nouvelle ville.
Les conseils d’arrondissements, conformément à la Loi sur l’aménagement
et l’urbanisme, devront tenir des assemblées publiques et le cas échéant, à la demande du nombre requis de citoyens, organiser des référendums, sur toute modification aux règlements d’urbanisme.
Dans le cas du centre-ville, soit l’arrondissement Ville-Marie, le
conseil de la nouvelle ville déterminera les règlements d’urbanisme
susceptibles d’approbation référendaire, en raison des enjeux urbains et économiques de grande envergure.
Dans le cas d’une demande de dérogation mineure à la réglementation
(ex. : une dérogation aux normes sur les marges de recul pour permettre la construction d’un garage ou d’un cabanon), les conseils d’arrondissements pourvus d’un comité consultatif d’urbanisme pourront l’accorder localement.
De plus, comme le recommandait la commission Tremblay, la loi créant la
nouvelle ville (projet de loi no 170) prévoit la mise sur pied d’un office de consultation publique pour gérer et encadrer la consultation des citoyens dans la nouvelle ville et les arrondissements. L’Office de consultation publique de Montréal devra, à la demande du conseil de la ville, tenir des assemblées publiques sur le plan d’urbanisme de la nouvelle ville.
UNE VILLE FORTE DECENTRALISEE
Rappelant l’introduction du concept d’arrondissement dans la loi créant
la nouvelle ville de Montréal, la ministre a insisté sur les pouvoirs réels des 27 arrondissements. « Ce concept d’arrondissement permet de concilier la nécessité de créer une ville plus forte et le désir légitime des citoyennes et citoyens de conserver tout près de chez eux une entité pour laquelle ils ont développé un sentiment d’appartenance et qui paraît mieux à même d’offrir les services dont ils ont besoin », a-t-elle précisé.
Selon la ministre, les arrondissements constituent beaucoup plus que de
simples divisions administratives de la nouvelle ville. Ils sont une instance démocratique de représentation des citoyens. Ils sont les lieux privilégiés de prestation des services de proximité. Les citoyens de la nouvelle ville auront donc prise sur les décisions qui les affectent le plus dans leur quotidien.
La ministre a rappelé que chaque arrondissement sera doté d’un conseil
d’arrondissement formé d’élus siégeant en public et ayant les pouvoirs d’une municipalité locale dans les limites de ses compétences, à l’exception du pouvoir d’emprunter et de celui d’imposer des taxes.
Le conseil d’arrondissement pourra formuler des avis et des
recommandations sur le budget et l’établissement des priorités budgétaires, sur la préparation ou la modification du plan d’urbanisme, sur les amendements de zonage ou sur toute autre question que lui soumettra le conseil de la ville.
Il aura à gérer son propre budget et sera appelé à prendre des décisions dans plusieurs domaines, notamment l’urbanisme, la conversion d’un immeuble en copropriété divise, la prévention des incendies, l’enlèvement des matières résiduelles, le développement économique local, communautaire et social et la voirie locale.
Les arrondissements disposeront de la souplesse nécessaire pour ajuster
l’offre de services aux attentes des citoyens. Ils auront la responsabilité de la gestion quotidienne du travail de leur personnel, y compris les horaires de travail, et ils pourront proposer au conseil municipal de bonifier certains services en contrepartie de l’imposition d’une taxe de secteur.
Dans chaque arrondissement, il y aura un centre de services, donnant
accès à toute l’information municipale et aux services courants (demandes et émission de permis, plaintes, etc.).
Pour la première fois depuis son adoption, il y a 20 ans, les dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme portant sur les
mécanismes de consultation et d’approbation des citoyens s’appliqueront sur le territoire de l’actuelle ville de Montréal.
« Les citoyennes et citoyens seront les grands gagnants de cette réforme
de l’organisation territoriale municipale sur l’île de Montréal. Ils
bénéficieront du renforcement de Montréal tout en conservant les services de proximité et leur qualité de vie. L’obligation de soumettre dorénavant à la discussion publique les projets de règlement en matière d’urbanisme de la nouvelle ville et le recours aux référendums assurera aux citoyens l’imputabilité des élus municipaux », a déclaré la ministre Louise Harel.
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Je retiens trois choses de ce communiqué très explicite de l’esprit qui prédominait à cette époque.
Premièrement , contrairement a ce qu’avait indiqué par Mme la Ministre, jamais à Québec les conseils d’arrondissement ont eu leur mot à dire sur les priorités budgétaires et sur le PTI. C’est encore le cas aujourd’hui avec Régis Labeaume qui a tout concentré les dossiers dans son cabinet et qui ne consulte que son conseil exécutif. La plénière de deux jours est une vraie farce où les conseillers apprennent ce qui leur est dévolu en même temps que le public et les journalistes.
Deuxièmement, la consultation ici à Québec a été donnée, par dessus la tête des conseils d’arrondissement, aux conseils de quartiers, le seul palier où le citoyen sent qu’il en a le contrôle. D’ailleurs sur l’organigramme décisionnel de la Ville, les conseils de quartier reçoivent leurs mandats consultatifs du comité exécutif pour lequel ils ont l’obligation de rendre compte directement de leur consultation publique sans avoir à passer par les arrondissements (ils sont staff par rapport au comité exécutif). C’est là que L’Allier a voulu contourner les anti-fusion qui contrôlaient les arrondissements en donnant à un tiers un pouvoir qu’il ne voulait pas donner aux conseils d’arrondissement. Pour les sujets d’importance, le comité exécutif forme les comités consultatifs itinérants sans le concours des arrondissements. Il ne leur reste que les dérogation mineure et c’est pas surprenant que la population boude ces assemblées d’arrondissement car aucune décision d’importance qui les affecte n’y est discuté.
Troisièmement, depuis l ‘arrivée de Régis Labeaume qui veut faire comme à Baltimore, tout décider dans son cabinet, il a nommé un coordonnateur aux arrondissements. C’est devenu le « boss » des directeurs généraux d’arrondissement qui eux sont pris entre le conseil d’arrondissement et le bureau du maire. Devinez qui a le dernier mot ? Voilà une autre enfarge qui les rend inutiles, le coordonnateur a tout décidé sur les ordres de Régis. Ils ont fait une erreur l’an dernier avec l’arrêt du déneigement des trottoirs. Régis s’est vite déchargé sur les arrondissements qui ont eu l’air fous.
Je crois qu’ici à Québec, les arrondissements ont étés d’abord victimes d’une polarisation du débat Boucher-L’Allier. Faut pas oublier qu’en 2002, lors de la fusion les arrondissements étaient majoritairement contrôlés par les anti-fusion. Alors L’Allier ramena tous les pouvoirs au Comité Exécutif, laissant les arrondissements comme des coquilles vides. Tout a été transposé dans la rédaction des articles de la charte de la Ville. L’arrivée du maire Labeaume n’arrange rien, lui qui veux faire comme à Baltimore une ville de 600,000 habitants. La mairesse de Baltimore a un conseil de douze conseillers et le cabinet du maire est doté d’un personnel de 90 employés et le cabinet du directeur général de trente employés. Voilà où vont conduire les 25 chantiers du maire. Éliminer les conseils de quartier, les conseils d’arrondissement et le conseil d’agglomération. Tant qu’au conseil de Ville, il en a diminué le poids dans une étape intermédiaire et s’attaque à son pouvoir qu’il juge trop contraignant.
Je me demande où le citoyen sera gagnant et quelle genre de démocratie on prépare. Il est temps d’élargir le débat avant que le maire décide seul…
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30 décembre 2009 à 14 h 37
Même si les arrondissements avaient plus de pouvoir, le citoyen n’en serait pas plus gagnant. À quoi bon donner des pouvoirs de réglementation ou de dépenses qui seraient communs aux gens des Ste-Thérèse ou de Villeneuve, par exemple? Qu’y a-t-il en commun entre les résidents et commerces des ces deux secteurs qui ne soit pas déjà « plus en commun » avec le nord de Charlesbourg ou Giffard respectivement? Par ailleurs Courville a peut-être plus de choses en commun avec Val-Bélair qu’avec le reste de son arrondissement. Ce n’était que quelques exemples pour illustrer mon propos, et on pourrait ainsi passer le reste de la ville.
Il existe selon moi des besoins qui sont propres à des quartiers, et une dynamique propre à chaque quartier. Rien n’existe de tel pour les arrondissements, qui ne sont qu’une vulgaire division intermédiaire du territoire. De plus, on a eu la mauvaise idée d’utiliser les anciennes limites municipales. Par exemple, les résidents de l’avenue/autoroute St-Samuel n’auraient-ils pas intérêt à être inclus avec les gens de Charlebourg tout juste à côté (considérant entre autres l’école et les installations sportives juste à côté) plutôt qu’avec le reste de Beauport (elle aussi anciennement issue d’une fusion en 1976). Certaines de ces idioties ont été amélioriées dans le récent redécoupage des arrondissements, mais encore…
Je serais plutôt d’avis qu’on envoie dans la cour des conseils de quartier la presque totalité des pouvoirs (réels ou théoriques) des arrondissements, et ramenons au niveau de la ville tout ce qui relève de plusieurs quartiers à la fois et qui ne peut se régler faceilement par une simple entente deux quartiers par exemple.
De toute façon, j’ai l’impression que les gens s’identifient à leur quartier et à leur ville, mais pas vraiment à leur arrondissement. De plus, étant donné la petite taille de la ville de Québec, il n’est vraiment pas pertinent selon moi de faire une « ville de villes » comme à Montréal. La Ville de Québec peut très bien gérer directement une trentaine de quartiers de 10 à 20 000 personnes, physiques ou morales.
Finalement, pour revnir au sujet, le conseil d’agglomération est un genre de « ville de villes » depuis les défusions, car les villes défusionnées ont maintenant plus de contraintes vis-à-vis l’agglomération et la ville centre que par le passé. En fait, son existence tient probablement à une erreur du gouvernement provincial qui a cédé à la pression populaire (elle aussi une erreur, car la population agissait en majorité émotivement sans aucun raisonnement ni connaissance en la matière), d’avoir autorisé les défusions.
Selon moi, ce serait une agglomération, une ville (dans ce cas-ci, ça inclurait même Lévis). Sinon, plusieurs villes et un « conseil d’agglomération » avec pouvoirs consultatifs ou incitatifs seulement, question de faire le lien entre les villes. Mais sûrement pas un mélange des deux comme on a présentement, signe d’une lâcheté politique de vouloir plaire à « tout le monde » sur le coup sans égard aux années à venir.
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