Isabelle Mathieu
Le Soleil
(Québec) Les propriétaires de maison de Québec subiront un nouveau choc d’évaluation foncière. La hausse moyenne de la valeur des propriétés devrait frôler les 25 % lors du dépôt du rôle, prévu vendredi.
Évaluation foncière: nouveau choc pour les proprios de Québec
Par 
Gérald Gobeil le 12 septembre 2012 39 commentaires
Voir aussi : Québec La cité.
39 commentaires
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12 septembre 2012 à 09 h 32
Ah ah c’est sur que la ville va augmenter la valeur des propriétés… On construit un nouvel amphithéâtre… Ah oui le maire nous a dit qu’il n’augmenterait pas les taxes pour payer cet immeuble…sauf qu’en augmentant la valeur des propriétés ont arrivera au même résultat. Le taux de taxation demeure le même, mais le chiffre d’entrée sera 30% plus élevé, donc la ville aura un gain de 30% … promesse tenu, je n’augmenterai pas les taux de taxation …
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12 septembre 2012 à 10 h 58
« Le taux de taxation demeure le même »
Faux, le taux de taxation foncière diminue dans la même proportion que la hausse de l’évaluation dans un premier temps .
L’ajout des tarifications (aqueduct,égouts et matières résiduelles),la correction pour les anciennes dettes des ex-municipalités et l’indexation s’ajoute dans un deuxième temps.
http://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/taxes_evaluation/evaluation_fonciere/index.aspx
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12 septembre 2012 à 11 h 33
Si ma maison a pris de la valeur, est-ce que je vais payer plus de taxes ?
Il est important de noter que la Ville ne profite pas de l’augmentation de la valeur des propriétés provenant du dépôt du rôle triennal d’évaluation pour majorer ses revenus.
Elle ajuste à la baisse les taux de taxation en fonction de l’augmentation moyenne de la valeur des propriétés pour annuler les effets de ces hausses de valeurs.
Par contre, telle que mentionné ci-haut, si la valeur d’une propriété augmente plus que celle de la moyenne des propriétés, il se peut que le propriétaire de cet immeuble subisse une hausse de taxes supérieure à celle décrétée pour l’ensemble des immeubles, qui correspond normalement au taux d’inflation prévu. Le contraire est aussi vrai, si la valeur d’une propriété augmente moins que la moyenne, la variation du montant de taxes pourrait être inférieure au taux d’inflation.
http://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/taxes_evaluation/evaluation_fonciere_2012/questions_reponses.aspx#qr11
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12 septembre 2012 à 22 h 53
« Ah ah c’est sur que la ville va augmenter la valeur des propriétés »
Ce n’est pas la ville qui décide d’augmenter ou diminuer les valeurs des immeubles portés au rôle.
Les valeurs portées aux rôles sont établies sur la base de la valeur réelle des immeubles en fonction de leur valeur d’échange sur le marché.
Allez lire la Loi sur la fiscalité municipale.
Cessez donc de faire de la désinformation.
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12 septembre 2012 à 23 h 27
La loi sur la fiscalité municipale ? Pas nécessairement besoin. Les commentaires sur Québec Urbain éclairent amplement et donnent souvent l’heure juste à des gens qui, justement, ne sont pas informés.
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13 septembre 2012 à 19 h 05
Très pertinent Observateur, la Loi étant toujours. . . l’heure juste! Merci.
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17 septembre 2012 à 14 h 19
« Les valeurs portées aux rôles sont établies sur la base de la valeur réelle des immeubles en fonction de leur valeur d’échange sur le marché. »
Ce qui ne signifie pas que la valeur portée au rôle d’évaluation se rapproche de la véritable valeur d’échange. La valeur portée au rôle est systématiquement inférieure à la juste valeur marchande.
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12 septembre 2012 à 09 h 47
En fait, d’habitude, le taux de taxation foncière est ajusté pour que les gens ne paient pas plus cher… Dans la mesure ou l’augmentation de votre maison est égale en pourcentage à l’augmentation moyenne… (certains vont avoir des hausses, d’autres des baisses…). Donc, pour la ville, cela ne devrait pas vraiment changer les revenus.
Par contre, pour les taxes scolaires, attendez vous à une hausse importante… Sans que les commissions scolaires en profitent, puisque le Ministère de l’éducation baisse son financement en conséquence…
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12 septembre 2012 à 12 h 57
C’est pas assez élevé. il est temps que les banlieues assument le coût réel de leur étalement.
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12 septembre 2012 à 13 h 02
Ça me fait mal à lire, mais tu as raison. Je suis un nouveau propriétaite et disons que j’ai peur de voir comment ça va me couter dans les années à suivre… Mais bon, c’est la vie, hein?
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12 septembre 2012 à 16 h 38
Mais non, éloignez-vous juste un peu plus (dans Portneuf ou Côte de Beaupré) et ça va vous coûter moins cher pour le terrain et pour les taxes.
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12 septembre 2012 à 19 h 15
Pas le choix pour l’étalement. les meilleurs terrains en ville sont
« réservés » pour de l’habitation luxueuse qui n’a rien a voir avec
les besoins de la classe moyenne. Celle-ci n’a pas le choix
de fuir la ville pour s’établir de plus en plus loin.
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13 septembre 2012 à 18 h 13
ça n’a rien à voir avec l’étalement urbain. L’évaluation foncière tient compte essensiellement de la valeur des transactions. Rien à voir avec les coûts réels en infrastructure.
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13 septembre 2012 à 12 h 52
Personne ne relève que les taxes municipales (et scolaires) en ne tenant pas compte du revenu -donc de la capacité de payer- peuvent avoir un caractère confiscatoire parfaitement ignoble.
Un outil qui permet à la ville de ‘gentrifier’ certains quartier en expulsant les vieux résidents, les personnes âgées, les étudiants, les immigrants, les familles monoparentales, etc…
Ça ne doit pas être vraiment dérangeant.
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13 septembre 2012 à 13 h 53
Et votre proposition est ? Merci.
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13 septembre 2012 à 15 h 12
Une personne qui est obligée de quitter sa maison parce que les taxes sont devenues trop élevées est spolié. L’argent ne peut pas être la raison de tout et l’humain n’est pas une marchandise.
Ma proposition est d’abord de prendre conscience de la situation plutôt que de balayer la misère sous le tapis.
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13 septembre 2012 à 18 h 22
Un millieu urbain, c’est changeant à travers le temps. C’est dynamique. Ce n’est pas statique. Il n’existe pas de droit inaliénable de résidence dans un quartier précis d’une ville… sauf peut être pour les autochtones.
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13 septembre 2012 à 18 h 29
Et puis si on n’augmentait pas la la valeur foncière enregistrée à la ville, ce sont les gens qui ont fait les plus gros gains de capital qui en profiterait le plus. Aussi ceux qui ont acheté à gros prix et qui ont plus de moyens de payer des taxes. Tout ça, c’est pas du méchant capitalisme à l’état pur.
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13 septembre 2012 à 19 h 08
Qui paiera la part de ceux qui ne peuvent pas payer?
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13 septembre 2012 à 20 h 12
Vous avez probablement raison. Un peu de darwinisme social ne peut pas nuire.
De plus en repoussant ces crottés en périphérie, ils ne pourront plus étaler leurs existences miteuses sous nos fenêtres.
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13 septembre 2012 à 20 h 52
isssh … ça va ?
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13 septembre 2012 à 22 h 39
Québec est relativement bien mixé. Cependant, la plus grande menace aux moins fortunés présentement est la difficulté de densifier la trame urbaine. Cela crée une rareté sur le marché qui fait augmenter les prix et repousse les moins fortunés. Ironiquement, c’est souvent ceux qui militent pour conserver leur quartier tel quel avec les gens qu’il y a dedans qui créent cette rareté. La population de la région augmente d’environ 25 000 à chaque cinq ans.
http://www.stat.gouv.qc.ca/donstat/societe/demographie/dons_regnl/regional/rmr_total.htm
Le PPU de la colline parlmentaire cherchait à introduire seulement 800 nouveaux logements si ma mémoire est bonne. Après ça on se plaint de l’étalement urbain et de l’augmentation des prix dans les quartiers centraux…. cherchez l’erreur.
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13 septembre 2012 à 23 h 00
Dans toutes les grandes villes du monde, les quartiers centraux sont plus chers pour l’habitation. Pour des motifs évidents. Faut-il les expliquer ? Quant à Québec, l’arrondissement de Ste-Foy (Plateau) va voir des changements majeurs dans les prochaines années, avec les mêmes effets. Faudra-t-il s’en étonner encore ?
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14 septembre 2012 à 13 h 07
L’augmentation des taxes municipales représentent rarement un montant important, relativement au niveau de vie de chacun. À part quelques cas extrêmes, i.e. une personne dans une situation extrêmement précaire qui s’adonne à habiter à un endroit qui a pris vraiment beaucoup plus de valeur que le reste de la ville, personne n’est forcé de quitter à cause d’une augmentation de taxes. Pour les cas exceptionnels, cela revient effectivement à dire qu’ils habitent un endroit qu’ils n’ont plus les moyens de s’offrir.
Il n’y a pas 56 solutions à cela… la ville n’a pas le pouvoir (il me semble) de taxer les citoyen en fonction de leur revenu ou quoi que ce soit du genre. Elle ne peut taxer que les propriétés (les propriétaires étant responsables de leurs propriétés…). Elle peut aussi imposer des tarifs à une foule de services, allant des parcomètres aux activités sportives, en passant par les frais d’administration pour obtenir une copie papier d’un document officiel.
Dans tous les cas, la ville doit assurer ses revenus pour combler ses dépenses. Les tarfis fixes, c’est généralement aux moins nantis qu’ils font le plus mal. La taxation est moins pire en ce sens puisqu’une personne qui vit selon ses moyens habite grosso modo une propriété d’une valeur conséquente, qu’il en soit le locataire ou non.
Le seul autre moyen pour corriger ce « problème », Jean Duez, serait d’assurer le financement des villes via le gouvernement. Celui-ci va toutefois en sens contraire depuis longtemps en imposant de plus en plus de responsaibilités aux villes sans leur fournir plus de moyens.
Renverser la vapeur est un objectif bien défendable (souhaitable ou non selon les convictions politiques de chacun) mais qui n’est vraiment pas prêt d’être atteint par les temps qui courent.
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13 septembre 2012 à 23 h 55
Pour densifier une ville, il faut simplement faire payer le coût réel de l’étalement.
Par exemple, la 12e rue (entre 1er av. et 2e) rapporte en taxe 70000$ soit 17$ le m2.
La rue St-raoul à beauport rapporte en taxe 56000$ soit 3,37$ le m2.
Le boul. charest (habitations seul. pas de commerce) rapporte 200000$ soit 39$ le m2.
Je persiste à croire que le centre ville finance l’exode vers les banlieues.
Si les propriétaires de St-Raoul payaient le même prix que sur charest… le compte de taxes passerait de 2000$ à 22000$.
À l’inverse, si sur charest on payait le même prix que sur St-Raoul, le compte de taxes passerait de 2700$ à 289$ par an.
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14 septembre 2012 à 07 h 37
Si les propriétaires de St-Raoul payaient le même prix que sur charest… le compte de taxes passerait de 2000$ à 22000$ ET la valeur des immeubles s’effondrerait foudroyant au passage son propriétaire et sa Caisse pop .
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14 septembre 2012 à 13 h 27
Pourquoi compter ça au mètre carré? Ça ne correspond à rien, ou si peu, dans la réalité des « coûts » d’une ville. On pourrait aussi tenir compte de l’altitude tant qu’à y être… ou pourquoi pas le potentiel de photosynthèse au mètre carré? l’absence duquel a aussi un coût.
Sachez aussi que de nos jours, le prix de construction des infrastructures (rues, égoûts, aqueduc, etc.) fait partie du coût des propriétés. Ainsi, pour un quartier donné, tout ce qui a été construit l’a été aux frais des propriétaires. De plus, si pour une maison neuve de 300 000$ il y en a 30 000$ qui ont servi à faire ces infrastructures, ce 30 000$ est taxé année après année, ce qui couvre probablement amplement l’entretien de tout cela. Ce n’est pas le cas dans les quartiers plus ancien, notamment plus en ville, ou les infrastructures sont à la charge de l’ensemble des citoyens.
Le niveau service (déneigement, autobus, etc.) n’est absolument pas le même non plus en périphérie qu’au centre-ville, ce qui revient donc moins cher en périphérie.
Dans tous les cas, j’admets volontier que l’étalement urbain a un certain coût, mais probablement pas dramatique. D’ailleurs, comment calculez-vous ce « coût réel de l’étalement »
Et pour pousser plus loin (autant la réflexion de l’étalement urbain), qu’arrive-t-il si on pénalise la périphérie? On accentue l’étalement urbain en dehors des limites de la ville. Alors on dresse un plan régional d’urbanisation? Ok. Qu’arrive-t-il si on pénalise cette plus grande périphérie?
D’une part, économiquement, ça réduirait la demande vers la périphérie pour augmenter celle vers le centre. L’offre ne changeant pas pour autant, cela ne déplacerait pas les gens mais « corrigerait » la valeur des propriétés selon la demande, tout comme les taxes qui sont proportionnelles à la valeur, contrebalançant ainsi une partie de cette « prime à l’étalement ».
D’autre part ce serait très contestable de dire à quelqu’un qui est né à Ste-Catherine-de-la-J-C, a grandi là et travaille là depuis 30 ans que tout d’un coup, il n’est plus dans son village, mais bien sous l’emprise de Québec à laquelle il doit verser une « prime à l’étalement ». Il exist des milieux de vie en dehors des villes vous savez…
Ajoutons aussi D’ailleurs, des études « non-scientifiques » (i.e petit échantillonages) confirment que ce ne sont pas les gens qui s’éloignent de la ville qui causent l’étalement, mais plutôt ceux qui partent de plus loin et qui s’en approchent.
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14 septembre 2012 à 13 h 35
Bref, J M, votre solution est peut-être bien concrète, mais n’est pas réaliste…
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14 septembre 2012 à 12 h 39
Jai entré sur le site de la ville de quebec a 12H04 et jai pu voir mes nouvelle taxe pour 2013, 3 minute apres sa ne fonctionnait plus.faite lessaie de votre coté.Pour ma part jai eu une augmentation de 41 pourcent qui mamene a 400, il prevoiyait 25 poucent.une mechante difference.je suis dans le secteur de beauport.
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14 septembre 2012 à 12 h 47
idem, ils ont retiré les données du nouveau rôle.
25 % est une moyenne
Ils y en a qui augmentent de beaucoup plus et d’autres diminuent
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14 septembre 2012 à 13 h 08
… tout comme il y aurait eu des augmentation et des diminutions même si la valeur des propriétés avait chuté de moitié après une quelconque catastrophe économique.
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14 septembre 2012 à 13 h 33
Keven, pour le site web, non seulement ils ont retiré le nouveau rôle d’évaluation (ça dit que ça sera en ligne lundi), mais le lien vers l’ancien a été changé vers une page qui n’existe pas…
Alors la page pour l’ancien demeure:
http://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/taxes_evaluation/evaluation_fonciere/role/index.aspx
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14 septembre 2012 à 16 h 10
De source sûre, alors que le rôle devait être publié le 14 selon le Bulletin Municipal, il a été décidé qu’une conférence de presse aurait plutôt lieu lundi le 17, en avant-midi, avec publication du nouveau rôle.
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14 septembre 2012 à 16 h 23
Il a été publié mais a été retiré pour faire un petit show de boucane lundi matin en conférence de presse.
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14 septembre 2012 à 16 h 27
En passant la valeur des terrains semble avoir augmenté de près de 90 % selon mon échantillonnage que j’ai effectué avant le retrait du rôle du site web de la ville.
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14 septembre 2012 à 21 h 14
Pire que ça Gérald…. voici un extrait de la page web du 10 septembre 2012, oui, le 10 septembre:
« Le 14 septembre 2012, l’évaluateur de la Ville remettait au greffier des villes de Québec, de L’Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin-de-Desmaures une copie du rôle triennal d’évaluation 2013-2014-2015. »
Je trouvais que leur texte au « passé ultérieur » (l’inverse du futur antérieur…) était plutôt comique et disais à tout le monde qu’il ne faudrait pas que le vérificateur soit malade le vendredi! J’étais pas loin…
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14 septembre 2012 à 21 h 20
Merci Manu. A mon avis, le report de la publication, avec conférence de presse, tient (on verra) à ceci. Il y aura confirmation que le taux de taxation va être ajusté et de ne pas paniquer. Car il est sûr et certain qu’on va avoir des grosses surprises …
Évidemment, je parle au futur ultérieur incertain ! :)
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15 septembre 2012 à 12 h 17
André,
les terrains ont pris 75 % jai eu le temps de tout imprimer mes rapports pour 2013-2015.
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18 septembre 2012 à 23 h 31
Wow Une belle baloune qui va faire du vent mais qu’elle va desoufler
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