Québec Urbain

L’Urbanisme de la ville de Québec en version carnet…


Les droits de mutation en hausse à Québec

Par Envoyer un courriel à l’auteur le 16 juin 2014 1 commentaire

Québec, le 16 juin 2014 – La Ville de Québec a terminé son exercice financier de l’année 2013 avec un excédent des revenus sur les dépenses de 5,1 millions $. C’est ce qui se dégage du rapport financier 2013, dont les résultats ont été dévoilés aujourd’hui par M. Régis Labeaume, maire de Québec,M. Jonatan Julien, vice-président du comité exécutif, et Mme Chantal Pineault, trésorière et directrice du Service des finances. (…) La Ville, en regard des prévisions budgétaires, présente des revenus supérieurs aux prévisions de l’ordre de 9,4 millions $, avant les éléments extrabudgétaires.

Les principaux écarts sont les suivants :

– les transferts : la Ville a bénéficié de revenus de transferts supplémentaires à la hauteur de 4,8 M$ principalement en provenance des autres paliers de gouvernement;
les droits sur mutations immobilières : ils ont généré 7,6 M$ de plus que les revenus anticipés, ce qui fait de 2013 une année record.

La suite

Plus d’informations sur les droits de mutation

Les «taxes de Bienvenue» renflouent les coffres de Québec * Valérie Gaudreau (Le Soleil)

La taxe de Bienvenue ? : Ce champ de taxation fut instauré par le gouvernement provincial en 1976 après qu’il eut cessé de redistribuer aux municipalités une partie des revenus générés par la taxe de vente. C’est Jean Bienvenue, alors ministre dans le cabinet de Robert Bourassa, qui parraina cette loi, mais, après les élections de 1976, c’est Guy Tardif, ministre des Affaires municipales dans le cabinet de René Lévesque, qui l’a soutenue devant l’Assemblée nationale. Après l’entrée en vigueur de la loi, le langage populaire a souvent désigné ces droits comme étant « la taxe de Bienvenue », du nom de son instigateur. La suite

Voir aussi : Message d'intérêt public.


Un commentaire

  1. Jeff

    18 juin 2014 à 11 h 08

    Régis Labeaume a aussi convenu lundi que la région vit présentement «la queue de la récession». «On ne peut pas nier, il y a eu un certain ralentissement», a dit le maire à propos du marché immobilier.

    Effectivement il y à une légère récession dans la région ça se remarque surtout sur les chantier de construction et les ventes de maisons( elle demeure beaucoup plus longtemps sur le marché).Dans mon secteur charlesbourg les maisons sont en vente depuis septembre et rien n’est vendu des 5 maisons à vendre.
    J’espère que tout vas se replacer rapidement.

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