Le mercredi 26 septembre 2018 – 17 h 30
Bureau d’arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge 1130, route de l’Église, Québec
(Salle RC-19)
ORDRE DU JOUR
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Déclaration d’intérêts
3. Période de questions du public
4. Approbation du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 29 août 2018
5. Approbation du procès-verbal de l’assemblée extraordinaire du 12 septembre 2018
6. Approbation du procès-verbal de l’assemblée extraordinaire du 14 septembre 2018
7. Dossiers soumis au conseil d’administration
7.1 Direction générale
DG-2018-008 Adoption du Règlement no 361 modifiant le Règlement no 231 – concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités
par ou pour le RTC DG-2018-009 Désignation des inspecteurs
7.2 Planification des services
DPS-2018-005 Acquisition de terrain – rue Monseigneur-Gauthier,
arrondissement de Beauport
7.3 Services administratifs
DSA-2018-016 DSA-2018-017 DSA-2018-018
DSA-2018-019
DSA-2018-020 8. Divers
Autorisation de dépenses – services professionnels Autorisation de dépenses – services de nature technique
Modification du mandat à la Société de transport de Montréal (STM) – acquisition de valideurs OPUS
Virement d’un surplus à un fonds d’immobilisations Programme des immobilisations 2019-2028
9. Période d’intervention des membres du conseil
10. Levée de l’assemblée
