Québec Urbain

L’Urbanisme de la ville de Québec en version carnet…


Cause de nuisance

Par Envoyer un courriel à l’auteur le 24 novembre 2008 2 commentaires

Source: Brigitte Breton, Le Soleil, 24 novembre 2008.

Les chicanes de voisins, ce n’est jamais facile. Encore moins lorsque le voisin est une entreprise. La Cour suprême du Canada vient cependant de fournir une arme à tous les petits David aux prises avec des Goliath qui empoisonnent leur quotidien même s’ils respectent les lois. (…)

Certains pourraient voir dans cet arrêt une forme de droit nouveau au goût pro-environnemental du jour, une menace pour les entreprises. D’autres, la cohabitation toujours plus ardue entre le résidentiel et l’industriel. Pour certains, il s’agira d’une manifestation d’intolérance. Des précisions et des nuances s’imposent. (…)

La suite. Aussi, cet autre opinion (La Presse): Les voisins. À consulter enfin, entre autres billets: Ciment St-Laurent: Fin d’une longue bataille juridique.

Voir aussi : Arrondissement Beauport, Environnement, Qualité et milieu de vie, Québec vu d'en haut.


2 commentaires

  1. Fernand

    25 novembre 2008 à 12 h 28

    Au risque de me répéter…

    Je déplore que le dossier soit resté au stade primaire des inconvénients de la poussière car les abords de cette usine ont connu une concentration anormale de problèmes pulmonaires. La concentration de cette maladie a forcé bizarrement la formation du DSP sis rue la rue D’Estimauville dont la mission première était de déterminer si la cause d’une telle concentration dans l’air de poussières n’était pas la cause de ces maladies pulmonaires concentrés à proximité des opérations de la cimenterie et de sa carrière attenante.

    J’ai assisté au BAPE lors du projet d’implantation d’une usine de coke de l’Alcan et je me rappelle que le président du BAPE a rabroué les médecins du DSC venus déclarer leur ignorance sur le sujet de l’air ambiant qui provoque des maladies pulmonaires et ne pouvant relier le taux anormal de problèemes puloonaires à la proximité de la cheminée reconnue comme polluante. Il est malheureux que rendu à la Cour Suprême on ait ignoré ce sujet qui a fait pourtant plusieurs morts respiratoires. Pour moi 15 millions c’est peu payer pour le tort qu’ils ont créé aux citoyens avoisinants. Pour votre information, le coté ouest des terrains de la cimenterie constituait une bonne partie de mon district électoral et que le soir de cette séance du BAPE, j’étais assis à coté de Mme Barette, la leader des poursuivants…

    Voyez vous c’est important des fois d’avoir du véçu.

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  2. Manu

    25 novembre 2008 à 13 h 33

    C’est peut-être l’objet d’une autre poursuite? car il me semble qu’on ne parlait pas de compensation au niveau des effets sur la santé. Mais dans ce cas, ça peut être long et ardu à prouver. Je pense par exemple au cas des TCE à Shannon qui n’avance pas, malgré l’évidence du problème et de sa cause.

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